Déclarez avant le 31 mars 2010 vos imprimés émis en 2009 !
Réglementation - Process
En retard dans votre déclaration d'imprimés papier auprès d'EcoFolio ? Un délai supplémentaire est accordé.
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Maitriser le collage multi matériaux
Réglementation - Process
Action collective régionale " c2m assemblage multimatériaux par collage " en Pays de la Loire organisée par le CETIM, centre technique des industries mécaniques
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La nouvelle interface Certification du site FCBA
Réglementation - Process
L'interface Certification du site FCBA a fait peau neuve.
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Mots clés : Process
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POUSSIERES DE BOIS : Dossier complet
Tout savoir sur les poussières de bois.
Article créé le 19/02/2010 - Mots-clés : Poussières de Bois
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Les entreprises normandes se retrouvent pour tester les substituts à la colle néoprène
Mardi 19 janvier, les normands se sont retrouvés à la Menuiserie AUZOUX pour assister aux démonstrations de substitut à la colle néoprène dans les cas de collage sur support courbe.
Article créé le 20/01/2010 - Mots-clés : région Nord
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Bientôt un 3ème régime ICPE : l'enregistrement.
L'ordonnance 2009-663 instituant ce nouveau régime a été publiée au JO le 12 juin 2009.
Article créé le 21/10/2009
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Le contrôle périodique des ICPE soumises à déclaration
Par le décret n° 2006-435 du 13 avril 2006, l'administration a imposé à certaines catégories d'installations classées pour la protection de l'environnement soumises à simple déclaration une obligation de contrôle périodique par un organisme agréé (article L. 512-11 du Code de l'environnement).
Article créé le 21/10/2009
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Grenelle de l'environnement
Loi de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement (Loi GRENELLE 1) et projet de loi GRENELLE 2
Article créé le 27/07/2009
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Commission Mobilier CETIM - CR
Compte Rendu de la réunion du 2 avril 2009 au CETIAT à Villeurbanne : relevé de décisions
Article créé le 23/07/2009 - Mots-clés : CETIM
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Appui à l'Eco-conception pour le secteur de l'ameublement
Comment concevoir des produits plus respectueux de l'environnement.
Article créé le 21/10/2009
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Guide de l'achat public éco-responsable
Ce guide, élaboré par le GPEM/DDEN - Groupe permanent d'études de marché, Développement durable et environnement
Article créé le 21/10/2009 - Mots-clés : achats publics
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CR de la réunion du 2 avril 2009 au CETIAT à Villeurbanne
Ci-joint le relevé de décisions de la dernière réunion de la Commission Mobilier d'avril 2009 au CETIAT.
Article créé le 21/10/2009 - Mots-clés :
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Guide européen pour des marchés publics écologiques
Ce manuel, édité par la Commission Européenne, fournit des orientations claires et pratiques, notamment aux autorités
Article créé le 21/10/2009 - Mots-clés : achats publics
